Je remarque sur les forums (encore eux) que souvent il est posé la question suivante : ai-je le droit de recopier les conditions générales d’utilisation ou les conditions générales de vente (CGV) en provenant d’un autre site ?!

Il a été émis une réponse lors de l’Atelier N°1. Evidement, il n’est pas conseillé de le faire. Mais… Le texte des CGV est généralement très peu original et l’on retrouve à peu près la même chose dans toutes les CGV.

Du coup, il est possible de recopier ces CGV en faisant bien attention à quelques détails :

• les relires avant de les mettre bêtement sur son site
• retirer tous les liens avec la société à qui vous osez prendre ces CGV
• les adapter à votre site !!! (retirer et ajouter des paragraphes).

Bref, il vous faut comprendre ce texte et l’adapter correctement avant de faire n’importe quoi.

Un petit exemple à prendre en compte : Reproduction de conditions générales de vente : condamnation pour parasitisme.